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mercredi 15 mai 2013

Quand la justice crée l'insécurité


Note préliminaire : ce billet est à peu près deux fois plus long que mes billets habituels. J'ai beaucoup hésité à le publier en une seule fois car je sais que, sur internet, les longs textes découragent le chaland mais il m'a semblé que le couper en deux serait vraiment préjudiciable. En "contrepartie", je le laisserai vraisemblablement en "une" durant deux semaine, au lieu de la semaine habituelle. Je ne suis pas sûr du tout de renouveler l'expérience, mais je ne serais pas contre le fait d'avoir l'avis de mes lecteurs sur ce point.



Quand la justice crée l’insécurité est un livre à l’allure discrète - juste le titre noir sur fond blanc - et au ton posé, un livre sobre et bien élevé, tout comme semble l’être son auteur, Xavier Bébin, le jeune secrétaire général de l’Institut pour la justice. Pourtant, c’est un livre terrible. Un livre dont le contenu devrait susciter l’indignation de tous les honnêtes gens, et qui, s’il parvient à faire parler de lui, suscitera à l’évidence aussi beaucoup d’indignation dans les médias et dans certains cercles judiciaires, mais pour des raisons opposées.
Car ce que révèle et documente Xavier Bébin, ce n’est pas seulement que la montée de l’insécurité n’est pas un sentiment - ce que ne nient plus guère aujourd’hui que quelques sociologues engagés et chaque jour un peu plus discrédités - c’est, ce qui est bien pire encore, qu’une partie de l’appareil judiciaire a objectivement pris fait et cause pour les malfaiteurs contre les victimes et s’estime manifestement investi d’une mission sacrée : protéger les criminels des châtiments réclamés par les gens ordinaires.

Pour le montrer, Xavier Bébin commence par démontrer, posément mais méthodiquement, ce que soupçonnent confusément les Français qui, lisant les faits-divers, découvrent souvent avec stupeur que des criminels « bien connus des services de police » et de très nombreuses fois condamnés n’en sont pas moins libres de poursuivre leurs forfaits : aujourd’hui, en France, poursuivre une carrière criminelle comporte bien peu de risques d’être puni.
Quelques chiffres peuvent suffire pour s’en convaincre.
Les « enquêtes de victimation » réalisées par l’INSEE et l’ONDRP auprès d’un très vaste échantillon représentatif des ménages français permettent d’estimer à plus de dix millions chaque année les crimes et délits commis dans notre pays.
Sur ces dix millions, un peu plus de quatre millions sont portés à la connaissance de la police et de la gendarmerie (4 171 011 en 2010).
Sur ces quatre millions de crimes et délits, seuls 1,4 millions sont jugés « poursuivables », parce qu’un auteur a pu être identifié. Les autres sont classés sans suite.
Sur ces 1,4 millions, environ 12% sont encore classés sans suite. Un tel classement sans suite ne signifie nullement l’absence de gravité d’une infraction. Xavier Bébin rappelle ainsi que Mohammed Merah, avant de commettre sa série d’assassinats en 2012, avait fait l’objet en 2010 d’une plainte très circonstanciée pour coups et blessures, plainte pour laquelle il n’avait jamais été le moins du monde inquiété.
Sur les quelques 1,2 millions d’infractions qui donnent lieu à une « réponse pénale », environ la moitié ne valent à leurs auteurs que ce que le jargon judiciaire appelle des « alternatives aux poursuites », alternatives dont l’exemple type est le « rappel à la loi » - ce qu’en d’autres temps moins portés sur l’euphémisme on aurait simplement appelé un sermon.
Reste donc environ 640 000 infractions qui valent à leurs auteurs de passer devant un tribunal. Autant dire qu’à ce stade il s’agit en général d’affaires sérieuses, concernant des infractions graves et dont l’auteur est déjà connu des services de police.
Pourtant, ces infractions effectivement jugées, déjà une toute petite partie des infractions enregistrées, n’aboutissent pas systématiquement à une sanction réelle, loin de là. Ainsi, près de 200 000 d’entre elles se traduisent simplement par une condamnation à de la prison avec sursis. Et le sursis ne signifie nullement qu’à la prochaine infraction le délinquant sera impitoyablement jeté en prison, puisque les sursis peuvent très bien se cumuler.
En réalité, de nos jours, un délinquant est rarement mis en prison sans avoir au préalable été plusieurs fois « rappelé à la loi », puis condamné à une peine avec sursis, suivie d’un ou deux « sursis avec mises à l’épreuve » ; et les cas de multirécidivistes avérés et pourtant simplement condamnés à du sursis sont monnaie courante.
En définitive, les peines de prison fermes ne concernent qu’environ 122 000 individus par an, soit une infraction juridiquement constituée sur trente, et, en se basant sur les « enquêtes de victimation », une infraction sur cinquante.
Et-ce tout ? Non, car avant que le délinquant n’aille effectivement en prison, bien du temps peut encore s’écouler. Notre procédure pénale veut en effet que les individus condamnés à une peine inférieure ou égale à deux ans de prison ferme voient leur situation systématiquement réexaminée par un juge d’application des peines. Or de telles condamnations forment l’immense majorité des peines de prison prononcées.
C’est ainsi que, chaque année, plus de 80 000 peines de prison sont « en attente d’exécution », ce qui signifie concrètement que l’accusé, condamné à de la prison ferme, ressort pourtant libre de l’audience, et le restera pendant de longs mois avant que le juge d’application des peines n’examine enfin son dossier - à supposer que la sentence ne reste pas purement et simplement inexécutée, ce qui, en 2010, a été le cas de 20 000 peines de prison.
Dans la majorité des cas ces peines de prison « en attente d’exécution » seront aménagées, c’est-à-dire transformées en autre chose que de la prison et, comme le rappelle Xavier Bébin exemples à l’appui, l’aménagement de peine peut parfaitement concerner des criminels endurcis condamnés pour des faits graves.
Ces quelques chiffres suffisent pour montrer que ceux qui osent parler de « tout-carcéral » à propos de la situation française, soit parlent sans rien savoir, soit se moquent cruellement des victimes de tous ces crimes impunis.
Est-ce tout ? Pas vraiment car, même une fois entré en prison, il existe une différence importante entre la peine prononcée et la peine effectivement exécutée.
Rentrent tout d’abord en jeu les « remises de peine automatiques » : trois mois la première année, deux mois les années suivantes, qui ne sont retirées qu’en cas de mauvaise conduite avérée, c’est-à-dire rarement. Puis interviennent les « remises de peine supplémentaires », accordées assez facilement dès lors que le condamné peut justifier « d’efforts en vue de sa réinsertion ». Cumulées, ces différentes remises de peine peuvent réduire la peine initiale à peu près de moitié.
Mais, comme il serait sans doute cruel de faire attendre au pauvre condamné la moitié de sa peine pour le libérer, il existe encore un mécanisme plus favorable : celui de la libération conditionnelle, libération conditionnelle qui, compte tenue des remises de peine, peut intervenir dès que les condamnés ont purgé à peu près le tiers de leur peine.
De telles libérations conditionnelles sont-elles facilement accordées ? Les condamnés à de courtes peines ne demandent presque jamais de libération conditionnelle, car pour eux le jeu n’en vaudrait pas la chandelle. En revanche, pour les longues peines, les libérations conditionnelles dépassent vraisemblablement les 50% (étrangement, le ministère de la justice ne communique pas ces statistiques), et pour les condamnations à perpétuité le taux approche les 100%. Ce qui explique qu’être condamné à la prison « à perpétuité » signifie en réalité, en moyenne, passer vingt ans en prison.
La conclusion s’impose d’elle-même : en France, aujourd’hui, l’impunité est devenue la règle, la sanction l’exception. Ce que les criminels ont bien évidemment été les premiers à remarquer.
Pire encore, cette impunité érigée en fonctionnement normal de la justice ne joue pas seulement pour les criminels « ordinaires », elle joue aussi pour les grands prédateurs, ceux dont la dangerosité est avérée au-delà de tout doute possible et dont les crimes particulièrement atroces défrayent à intervalles irréguliers la chronique judiciaire.

 
Pour le montrer, Xavier Bébin se contente de rappeler les parcours judiciaires de quelques-uns d’entre eux, de mémoire récente, comme celui d’Alain Pénin, qui a violé puis tué d’une centaine de coups de tournevis Natacha Mougel, un jour de septembre 2010, ou celui de Tony Meilhon, meurtrier, dans des circonstances particulièrement horribles, de Laëtitia Perrais, en janvier 2011. Ce dernier est assurément ce que l’on peut appeler un psychopathe multirécidiviste, et l’on se souviendra peut-être que l’opinion publique s’était grandement émue de ce qu’un criminel manifestement aussi dangereux ait pu être en liberté alors que, à trente et un ans, il cumulait déjà treize condamnations dont deux en cours d’assise. Emu sans doute lui aussi par ce terrible fait divers, ou bien voulant aller au devant de l’émotion publique, le Président de la République avait alors mis en cause le travail des magistrats et pointé du doigt les défaillances de la justice, ce qui avait suscité des protestations indignées et un mouvement de grève de la part des intéressés. Sans doute ces protestations étaient-elles sincère car, comme le dit Xavier Bébin, la police et la justice n’avaient pas agi de manière inhabituelle dans le cas de Tony Meilhon. Policiers et magistrats pouvaient donc légitimement penser qu’ils n’avaient commis aucune « faute », en ce sens qu’ils n’avaient fait qu’appliquer les procédures ordinaires. Et c’est ce qui rend ce genre d’affaires particulièrement terribles : elles ne révèlent pas seulement les abimes de la perversité humaine, elles révèlent aussi ce qu’est devenu le fonctionnement « normal » de notre justice.
A quoi doit encore être ajouté, pour comble d’indignité, le traitement réservé aux victimes par notre appareil judiciaire, un traitement que détaille Xavier Bébin et qui l’amène à conclure, à fort juste titre, que trop souvent la victime est « considérée avec indifférence, voire méfiance » et que l’on « accorde plus d’égards au coupable » qu’à elle. Ce qui d’ailleurs, dans la logique actuelle de l’institution judiciaire, se comprend fort bien. Les victimes, en effet, réclament en général que les coupables soient... punis. Horresco referens !

Comment en somme-nous arrivés là ?
A première vue, ce fonctionnement invraisemblable de l’appareil judiciaire pourrait sembler résulter de l’ignorance. Comme l’écrit Xavier Bébin, « le monde judiciaire et médiatique est imprégné d’idées reçues qui dédramatisent la situation ». Ces idées reçues vont toutes dans le même sens : la répression n’est pas la réponse appropriée à la criminalité.
Ainsi, on affirmera que la seule manière de combattre la criminalité, c’est de combattre ses « causes profondes » qui seraient la pauvreté, le chômage, l’exclusion, etc.
On ajoutera que, de toutes façons, la prison n’a pas d’effet dissuasif et qu’elle est au contraire une « école du crime » pour ceux qui y rentrent.
On rappellera que le « risque zéro » n’existe pas et que par ailleurs le taux de récidive criminelle serait extrêmement faible.
On prétendra qu’avec « plus de moyens » il serait possible de prévenir les crimes, plutôt que de les combattre, et de réinsérer les délinquants, plutôt que de les punir.
Et pour faire bonne mesure on conclura en affirmant que les prisons françaises sont de sordides cul-de-basse-fosse dans lesquels on devrait avoir honte d’enfermer qui que ce soit, fut-il le pire des criminels.
Ces « évidences » sont martelées sans relâche aussi bien dans la plupart des médias que par les syndicats de magistrats et dans les couloirs du ministère de la justice, aussi le grand public pourrait-il être pardonné de les croire.
Peut-être, avec beaucoup de mansuétude, pourrait-on même étendre cette indulgence jusqu’aux journalistes, journalistes qui, il faut bien l’admettre, ignorent souvent à peu près tout des sujets qu’ils traitent. L’actualité change si vite, les sujets sont si nombreux, l’objectivité est si difficile...
Mais, de la part de professionnels de la justice, soutenir de telles affirmations relève au mieux de l’incompétence au pire de la malignité pure et simple.
Toutes ces affirmations, de la première à la dernière, sont en effet fausses ou, au mieux, partiellement fausses et, comme le dit justement Xavier Bébin, il n’est pas besoin d’effectuer des recherches longues et compliquées pour le savoir.
Point n’est besoin ici de les reprendre une par une pour démontrer leur fausseté, Xavier Bébin, dans son livre, s’acquitte fort honnêtement de ce travail, même si l’on pourrait souhaiter parfois plus de précisions et de références pour enfoncer définitivement le clou.
Contentons-nous donc de rappeler quelques vérités simples : oui, la prison a un effet dissuasif incontestable ; non, la France n’a plus à avoir honte de ses prisons, même si elle peut à juste titre se voir reprocher de n’en pas construire assez ; non, il n’est malheureusement pas possible de guérir les délinquants sexuels ; non, les programmes de prévention sociale et de réinsertion des condamnés n’ont jamais fait preuve d’une grande efficacité, pour dire le moins ; non, l’immense majorité des délinquants ne sont pas des gens ordinaires qui n’auraient pas eu de chance, et plus de 50% des crimes et délits sont commis par un noyau dur de criminels multirécidivistes qui forment à peu près 5% de la population délinquante.
Telles sont quelques-unes des réalités que ne peuvent pas décemment ignorer des gens dont le métier est de rendre la justice. Et cependant, beaucoup d’entre eux semblent les ignorer, ou bien les contestent avec véhémence.

Cela demande assurément à être expliqué. Derrière toutes ces idées reçues qui imprègnent le monde judiciaire, Xavier Bébin perçoit ce qu’il appelle un « dogmatisme pénal caractérisé par une réticence épidermique à punir ». Ce dogmatisme, cette position « antipunitive par principe », s’alimente selon lui essentiellement à deux sources. D’une part « l’impact durable qu’ont produit sur nos mentalités les deux grands totalitarismes du XXème siècle ». Ainsi, l’une des conséquences des barbaries nazis et communiste aurait été « une méfiance durable et profonde pour l’activité de l’Etat dès lors qu’il emploie la force ou décide de privations de liberté. » A quoi s’ajoute une forme de mauvaise conscience dès lors que l’on s’est convaincu que la plupart des délinquants seraient des victimes, victimes de leur « milieu social défavorisé », victimes de « la société », voire victimes du « capitalisme » ou d’autres choses du même genre. Enfin, pour parachever ce « dogmatisme pénal » antipunitif rentrent en jeu les logiques professionnelles propres aux acteurs du monde judiciaire.
Xavier Bébin explique ainsi fort bien pourquoi les juges français sont si opposés aux peines planchers et autres dispositifs de ce genre : derrière les grandes déclarations sur la nécessaire « individualisation des peines » (principe lui-même fort contestable) se cache le plus souvent une réalité très prosaïque : ces dispositifs « ôtent au magistrat ce qui fait le sel et le prestige de leur profession : leur capacité à choisir et à prendre des décisions ». De la même manière, les psychiatres chargés d’évaluer, au doigt mouillé, la dangerosité de certains accusés ou condamnés ont un intérêt évident à ce que ne soient jamais utilisées les « échelles actuarielles » mises au point dans les pays anglo-saxons et qui permettent d’évaluer ce degré de dangerosité bien mieux que ne peut le faire un psychiatre, même chevronné. Les avocats eux, ont un intérêt pécuniaire évident à ce que la présence d’un avocat soit requise le plus souvent possible, aussi ont-ils mené, par exemple, un lobbying intense et très efficace pour que soit réformée la procédure de la garde à vue afin que l’avocat soit présent dès le début de celle-ci. Et ainsi de suite.
Face à cela, les hommes politiques, censés représenter les intérêts et les attentes de la population française, oscillent entre « résignation et inertie », quand ils n’ont pas eux-mêmes été contaminés par le « dogmatisme pénal » antipunitif, comme semble bien l’être notre actuelle ministre de la justice, ou comme l’avait été avant lui un célèbre garde des sceaux devenu par la suite président du Conseil Constitutionnel.
Le résultat global est celui qui a été décrit plus haut : l’appareil judiciaire, comme devenu fou, semble trop souvent s’efforcer de protéger les criminels et d’écarter les victimes.

Comment sortir de ce cercle infernal ? Dans la dernière partie de son livre, Xavier Bébin propose un certain nombre de mesures, qui sont pour la plupart de bon aloi même si certains détails pourraient en être discutés. Ces mesures sont, bien évidemment, inégalement difficiles à mettre en œuvre. Certaines sont simples et à la porté de n’importe quel gouvernant : construire davantage de place de prisons, supprimer les dispositifs de remise de peine, exécuter effectivement toutes les condamnations, y compris et surtout les courtes peines de prison, instaurer une perpétuité réelle pour les crimes et les criminels les plus terribles, renforcer les droits des victimes en leur permettant d’être assistées d’un avocat à certains moments cruciaux de la procédure, etc. D’autres seront plus délicates à mettre en application et réclameront du courage et de la persévérance, comme de changer le mode de recrutement des magistrats, de mettre fin à la double compétence des juges des enfants, d’interdire les syndicats de magistrats ou de faire élire localement les procureurs, comme aux Etats-Unis. D’autres enfin ne touchent pas directement au fonctionnement du système pénal, mais seront indispensables pour qu’enfin la justice cesse de créer l’insécurité, à savoir sortir du système de la Convention Européenne des Droits de l’Homme et limiter les capacités interprétatives du Conseil Constitutionnel.
On le voit réformer convenablement la justice sera une tâche difficile. Difficile mais pas impossible, l’une des premières conditions pour y parvenir étant que les responsables politiques prêts à écouter les attentes des Français en matière de justice aient les idées claires sur l’ampleur de la tâche qui les attend et sur les remèdes qu’il conviendrait d’appliquer.
De ce point de vue Quand la justice crée l’insécurité apparait comme un ouvrage d’utilité publique, dont l’on ne peut que souhaiter qu’il connaisse la plus large diffusion possible.
Toutefois, les mérites et l’utilité incontestables de ce livre ne doivent sans doute pas amener à passer sous silence certaines de ses faiblesses, car ces faiblesses pourraient bien, à terme, miner les positions que cherche à défendre Xavier Bébin. Ces faiblesses se révèlent particulièrement dans la troisième partie du livre, intitulée : « les racines du dogmatisme pénal ». Jetons-y un coup d’œil rapide.

Commençons par remarquer que Xavier Bébin ne semble pas être au clair en ce qui concerne les fondements rationnels du châtiment[1]. Dès lors que l’on parle de justice, l’une des questions essentielles qui se posent est : pourquoi faut-il punir les criminels ? A cela il existe principalement deux grandes réponses : 1) Parce que le châtiment est ce que mérite le criminel : la justice demande qu’il souffre pour les souffrances qu’il a infligé 2) Afin d’empêcher que de nouveaux crimes soient commis. La punition a alors une fonction de dissuasion et, éventuellement, de neutralisation : un criminel en prison ou bien exécuté ne peut plus commettre de crimes (on laissera ici de côté la position « rédemptrice », selon laquelle le châtiment est un bien pour le criminel car il est la condition de son amendement).
Xavier Bébin remarque, à juste titre, que la première position, la position dite rétributive, est pratiquement discréditée et que plus personne ne la soutient dans le débat public. Il ne dit pas explicitement si ce discrédit lui semble justifié, mais la position qui parait avoir sa faveur est la seconde, la position « utilitariste » ou, selon ses termes, « pragmatique », qui justifie la punition par le bien-être du plus grand nombre. Le plus éminent représentant de cette approche « utilitaire » de la justice pénale est sans doute Cesare Beccaria, l’auteur du célèbre traité Des délits et des peines qui fit grand bruit à la fin du 18ème siècle.

 
Il va sans dire que l’approche rétributive et l’approche « pragmatique » ne sont pas absolument mutuellement exclusives, et l’on peut concevoir qu’une même peine puisse remplir plusieurs fonctions à la fois : châtier le criminel à la hauteur de son acte, dissuader de l’imiter, et neutraliser ledit criminel. Néanmoins il existe une tension considérable entre les deux, et très souvent il faudra choisir.
Supposons par exemple que quelqu’un propose de dissuader les vols à l’étalage en amputant immédiatement de la main ceux qui seraient pris sur le fait. Si nous nous plaçons du seul point de vue de l’utilité publique, la raison pour laquelle nous devrions refuser une proposition de ce genre n’est pas claire. Qui pourrait nier en effet qu’une telle punition serait très dissuasive ? Et d’un point de vue « pragmatique », dissuasion et neutralisation sont les deux seuls motifs du châtiment. A l’inverse, toujours d’un point de vue « pragmatique », il semble injustifié de punir certains très grands criminels, mettons par exemple un Hitler ou un Pol-pot. L’idée que le châtiment pourrait dissuader ce genre de criminels ou empêcher des crimes de ce genre de se reproduire est trop évidemment absurde pour pouvoir être prise au sérieux.
En revanche, il est bien évident que, d’un point de vue rétributif, couper la main aux voleurs à l’étalage est un châtiment disproportionné, et que tous les criminels doivent être punis, même si cela n’a pas de fonction dissuasive.
Or, si Xavier Bébin se réfère essentiellement à l’utilité publique, à la sécurité du plus grand nombre, aux fonctions dissuasive et neutralisante de la punition pour justifier celle-ci, il parle aussi à l’occasion de « droits fondamentaux non négociables » ou de « dignité humaine » qui justifieraient le refus de certaines pratiques.
Ce faisant, n’offre-t-il pas à ses adversaires des arguments faciles pour refuser son approche « pragmatique » du châtiment ? Dès lors que l’on convoque l’idée de « dignité humaine » ou que l’on admet l’existence de « droits fondamentaux non négociables », n’est-il pas évident que les considérations utilitaires doivent passer au second plan ? La seule question qui importe vraiment, dira-t-on, c’est de savoir si telle ou telle sanction, telle ou telle procédure, n’est pas contraire à la dignité humaine de l’accusé ou ne viole pas ses droits fondamentaux. Et si cette dignité ou ces droits doivent amener à laisser en liberté des individus potentiellement dangereux, et bien soit. C’est le prix à payer pour la justice.
Le seul moyen d’éviter une telle situation semblerait être de définir soigneusement et de donner un fondement rationnel solide à ces « droits fondamentaux » et à cette « dignité humaine ». Mais, outre la difficulté intrinsèque de la tâche, cela n’exposera-t-il pas un utilitariste au reproche qu’il est grossièrement incohérent ? Un utilitariste conséquent peut-il considérer les notions de « dignité humaine » et de « droits fondamentaux » (par quoi il faut évidemment entendre droits naturels) autrement que comme « des absurdités montées sur des échasses » ?
Une autre version du même problème peut être relevée dans ce que Xavier Bébin dit de la démocratie. Il remarque, à très juste titre, que le dogmatisme pénal a des conséquences nettement antidémocratiques, en ce sens que les juristes qui le pratiquent tendent à opposer les « exigences du droit » à la volonté populaire. Le grand nombre réclame des châtiments plus durs envers les criminels ? Mais, diront ces juristes, ce serait méconnaitre les « droits fondamentaux » de ceux-ci. Il est par conséquent hors de question que le peuple puisse obtenir ce qu’il veut. Les droits fondamentaux doivent l’emporter sur la volonté populaire. A cela Xavier Bébin oppose la capacité que devrait avoir le peuple à « décider de la façon dont il veut vivre » et à « placer le curseur entre liberté et sécurité où il le désire ». C’est là une approche « pragmatique » qui semble conforme aux principes démocratiques, et l’on peut penser que, par conséquent, cet argument emportera l’assentiment spontané de nombre de ses lecteurs.
Cependant, dira-t-on après un moment de réflexion, qu’est-ce donc qui justifie que le peuple se donne ses propres lois ? Ce qui le justifie, c’est l’égalité fondamentale de tous les hommes, qui implique qu’un homme ne peut pas être justement gouverné sans son consentement. Autrement dit, le droit d’un peuple à se gouverner lui-même repose sur le fait que tous les homme « naissent et demeurent libres et égaux en droits ». La démocratie, telle que nous la concevons, repose sur une certaine version du droit naturel. Par conséquent, il est faux de dire que le peuple est absolument libre de « placer le curseur entre liberté et sécurité où il le désire ». Le peuple, dans son activité législatrice, doit nécessairement respecter les droits fondamentaux des individus qui le composent puisque ce sont ces droits qui justifient son activité législatrice. 
Et nous voilà apparemment revenus dans la main de ces juristes qui dénient à la population la sécurité à laquelle elle aspire, au nom de la « dignité » et des « droits fondamentaux » de l’être humain.
Une troisième version du même problème peut enfin être détectée dans l’analyse que fait Xavier Bébin des sources du « dogmatisme pénal ». Il y voit, on l’a dit, la conséquence de l’expérience du totalitarisme propre au XXème siècle. Malheureusement, comme dans la plupart des cas où cette explication est proposée pour expliquer certaines caractéristiques de nos sociétés, celle -ci ne résiste pas à l’examen. Notre obsession, indéniable, avec les crimes du nazisme n’est le plus souvent qu’un symptôme qui se fait passer pour une cause, et c’est également le cas en ce qui concerne le « dogmatisme pénal ». Ses racines sont bien plus anciennes, même si les fruits n’en sont devenus apparents qu’assez récemment. Il ne saurait malheureusement être question ici de retracer la genèse intellectuelle de cette attitude vis-à-vis du crime et du châtiment, aussi disons simplement que, sur ce point, nous pouvons accepter le diagnostic que faisait Nietzsche dans Par-delà bien et mal (écrit en 1885, pour mémoire) :
« On en arrive à un degré de déliquescence morbide et de ramollissement où la société prend elle-même parti, en tout sérieux et honnêteté, pour celui qui lui porte atteinte, pour le malfaiteur. Punir lui parait inique, pour une raison où une autre, - ce qui est certain c’est que l’idée de « châtiment », l’idée « d’avoir à châtier », lui fait mal, la remplit d’horreur. « Ne suffit-il pas de le mettre hors d’état de nuire ? Pourquoi châtier par surcroit ? Châtier est une chose épouvantable ! » La morale grégaire, la morale de la peur touche ainsi à ses ultimes conséquences. »
La « morale grégaire » dont parle Nietzsche est celle de Hobbes et, entre autres, de l’un de ses disciples : Beccaria. Précisément l’auteur qui semble avoir la faveur de Xavier Bébin en matière de « philosophie pénale ». Autrement dit, si Nietzsche a raison, il est vain d’essayer d’opposer une approche « pragmatique » ou « utilitariste » au « dogmatisme pénal », car c’est justement cette approche « pragmatique » qui est à l’origine du « dogmatisme pénal ». Sans entrer dans la généalogie intellectuelle du dogmatisme pénal - ce qui, encore une fois, ne saurait être fait dans l’espace de ce compte-rendu - il est possible de comprendre assez facilement pourquoi, d’un point de vue psychologique, il doit en être ainsi.
L’approche utilitariste du châtiment ne conçoit celui-ci que sous l’angle de la neutralisation et de la dissuasion. Par conséquent, elle regarde vers l’avenir, pas vers le passé. Elle regarde les futurs criminels et les futurs victimes en se demandant si tel châtiment sera susceptible de dissuader telle catégorie de criminels. Ce faisant, elle tend nécessairement à détourner notre regard du crime déjà accompli et de sa où ses victimes. Celui qui punit uniquement pour dissuader n’est pas un homme en colère, un homme indigné par le spectacle de l’injustice, c’est un homme qui se livre simplement à un calcul de probabilité concernant des victimes hypothétiques. Mais en détournant notre regard de l’horreur du crime déjà accompli, elle ne rend que trop aisée la compassion pour le criminel qui doit être puni. Et la compassion porte à n’infliger que des punitions douces, voire pas de punition du tout. « Châtier est une chose épouvantable ! » Comme le reconnait Xavier Bébin lui-même, on « n’envisage jamais de gaité de coeur » d’emprisonner des êtres humains. A moins d’être doté d’un tempérament cruel, le spectacle de quelqu’un qui souffre excite naturellement notre pitié - sauf si nous sommes intimement persuadés que cette personne mérite de souffrir pour ce qu’elle a fait.
Autrement dit, en absence d’indignation morale, la punition n’est infligée qu’avec réticence et, bientôt, plus guère infligée du tout. Mais notre indignation morale dépend de notre conviction qu’un crime a été commis et que ce crime appelle une juste rétribution.
L’approche utilitaire ne connait pas de place pour l’indignation morale. Bien mieux, elle a été conçue pour purger autant que possible l’administration de la justice de cette passion qui, il est vrai, peut se révéler fort dangereuse. Elle est à l’opposée de l’approche rétributive, qu’elle tend à assimiler à la « vengeance ». Malheureusement, à terme, cette « purification » de la justice a aussi pour effet de rendre la punition de plus en plus difficile. Concevoir le châtiment essentiellement en terme de dissuasion tend à rendre le châtiment, et donc la dissuasion, impossible.


Résumons ce qui précède et essayons d’en tirer quelques conclusions.
Dans Quand la justice crée l’injustice, Xavier Bébin cherche à contribuer à ce que la justice française redevienne enfin ce qu’elle n’aurait jamais dû cesser d’être : un rempart contre la criminalité, le secours et le soutien des honnêtes gens. Cette entreprise est louable et nécessaire. Mais il le fait sur la base d’une « philosophie pénale » inadéquate. Il tente en effet de justifier la punition des criminels sur la base de considérations essentiellement « pragmatiques » (dissuasion, neutralisation). Une telle approche est tentante, car elle évite à première vue d’avoir à affronter des problèmes philosophiques épineux liés à la question du droit naturel, et car elle semble permettre d’éviter le reproche trop facile que votre souci des victimes est inspiré par un ignoble désir de « vengeance ». Un « pragmatique » se présente comme un homme calme, qui n’a pour souci que le bien-être du plus grand nombre.
Malheureusement, en matière de justice, abandonner à ses adversaires le terrain de la morale pour se placer sur celui de l’utilité est à peu près aussi dangereux que, en matière militaire, de délaisser les hauteurs pour essayer de se barricader dans la plaine.
Disons le franchement, la position adoptée par Xavier Bébin ne parait pas tenable. Quelles que soient ses difficultés, seul un retour à une conception authentiquement rétributive du châtiment permettra à terme de remettre la justice française sur le droit chemin. La raison principale pour laquelle les criminels doivent être punis est tout simplement qu’ils le méritent. Ils méritent de souffrir pour ce qu’ils ont fait. C’est là le sens élémentaire du mot justice : à chacun son dû. Que cette punition dissuade ceux qui seraient tentés de les imiter ou bien qu’elle les empêche pour un temps de recommencer sont des considérations secondaires et subordonnées.
« Beaucoup de douleurs sont la part du méchant, Mais celui qui se confie en l'Éternel est environné de sa grâce. Justes, réjouissez-vous en l'Éternel et soyez dans l'allégresse! Poussez des cris de joie, vous tous qui êtes droits de cœur! »
Et précisons tout de suite, pour ceux qui seraient tentés de mal comprendre, qu’une conception rétributive de la justice peut être totalement déconnectée de quelques considérations religieuses que ce soit.

Il n’est pas douteux que Xavier Bébin comprenne très bien, au fond de lui-même, que les méchants méritent d’être punis et que c’est là la première et la plus fondamentale justification des châtiments, parfois fort durs, qui doivent leur être infligés. Son souci sincère pour les victimes de la criminalité transparait à chaque page de son livre et ce souci est, à l’évidence, en partie fondé sur l’indignation que lui inspire les actes et les souffrances qu’elles ont subi. Comme tous les honnêtes gens, il aspire à ce que justice leur soit rendu. C’est là aussi à n’en pas douter le sens de son engagement remarquable au sein de l’Institut pour la justice.
Son livre est une contribution fort valable en ce sens qui, en toute justice et sans mauvais jeu de mots, mériterait de rencontrer le succès. Mais il est aussi assez clair qu’il devra être complété et que certaines difficultés qui ont été contournées devront être affrontées. Et, qui sait, peut-être par Xavier Bébin lui-même.




[1] Il importe sans doute de signaler que Xavier Bébin a écrit un autre livre intitulé Pourquoi punir ? L’approche utilitariste de la sanction pénale et paru en 2006. Mais dans la mesure où il n’indique pas dans Quand la justice crée l’insécurité que la lecture de son premier ouvrage serait nécessaire pour compléter les arguments du second, je traiterai Quand la justice crée l’insécurité comme un tout autosuffisant.

mercredi 8 mai 2013

Libéral et catholique



 
Un échange avec droitedavant à propos du libéralisme, suscité par mon dernier billet, m’incite à publier ici ce texte de Pierre Manent, paru initialement dans La Nef en juin 2008 (n°194).
Le texte est court mais, me semble-t-il, donne beaucoup à penser, et peut je crois intéresser bien au-delà du cercle de ceux qui se définissent comme catholiques ou comme libéraux.
Je le soumets donc à votre sagacité et je vous signale par ailleurs une intéressante série d'entretiens avec Pierre Manent, autour du thème des Etats-Unis, disponible ici.
Je m’absente pour quelques jours, mais que cela ne vous empêche pas de laisser des commentaires si vous en avez envie, j’essayerai d’y répondre quand je rentrerai.



Libéral et catholique


Par Pierre Manent

Dans un numéro récent de Liberté Politique (été 2007), John Milbank a développé une critique longue et argumentée de mes travaux sur l’histoire et le sens du libéralisme. Il me donne ainsi l’occasion, et d’abord l’envie d’essayer de définir ce que pourrait être une juste perspective chrétienne, plus précisément catholique, sur le libéralisme.
Partons d’abord d’un fait massif : le régime libéral est devenu le mode de gouvernement et de régulation de la vie commune de plus en plus dominant dans l’aire marquée par le christianisme. Ce développement séculaire répond à des causes profondes. Il ne saurait être « accidentel ». Après d’autres, j’ai essayé d’expliquer comment il répond à un « problème structurel » du monde chrétien : il est la « solution » à notre « problème théologico-politique ». Est-ce la solution la meilleure ? C’est en tout cas celle qui l’a emporté. Ce ne fut pas une victoire de la force car le libéralisme l’a emporté à la suite d’une longue bataille intellectuelle et politique qui a mobilisé les esprits les plus aigus dans tous les partis. Les raisons et la raison furent mobilisées. Le libéralisme représente-t-il une victoire de la raison ? C’est ce qu’il pense de lui-même. En tout cas il persuada les peuples par ses raisons, et aussi par le fait que nos pays apparurent d’autant mieux gouvernés, et la vie sociale d’autant mieux organisée, que le régime était plus libéral. Beaucoup de critiques légitimes peuvent être adressées au régime libéral, y compris ou spécialement dans une perspective chrétienne, mais elles sont vaines, à vrai dire frivoles, si elles ne savent pas reconnaître les faits que je viens de rappeler. Vaines et même frivoles si elles ne commencent pas par le prendre au sérieux.

Le régime libéral est la forme qu’a prise parmi nous le « temporel ». Le « mépris du temporel » est, selon Péguy, une tentation inséparable du christianisme. Comprendre le sens et mesurer la portée de la démarche libérale, c’est le commencement de ce respect du temporel que demande Péguy. Je viens de dire que le libéralisme est « notre temporel ». Je le situe ainsi en continuité avec les formes pré-libérales du temporel. C’est ici, il me semble, le cœur de ma divergence d’analyse avec John Milbank. Comme beaucoup de théologiens chrétiens, ce dernier voit la philosophie  moderne naitre comme « le fruit paradoxal d’un certain type de théologie » (p.61). Une telle vue conduit à considérer finalement le libéralisme comme une hérésie chrétienne : « Hobbes et Locke […] ne furent pas à proprement parler des penseurs laïcs, mais bien plutôt des chrétiens hérétiques » (p.62). J’ai peine à croire qu’un chrétien qui lit Hobbes avec un peu de soin puisse conclure autre chose sinon que l’homme de Malmesbury était un athée matérialiste fort décidé. Pourquoi ne pas le reconnaître bonnement ? D’abord parce qu’on répugne à admettre qu’un grand esprit, qui a connu notre foi, ne l’a nullement partagée. Ensuite, parce qu’on ne s’interroge pas suffisamment sur les motifs d’un auteur comme Hobbes. Sur les raisons de l’athéisme ou de l’hostilité au christianisme.

I
Indépendance du temporel

Ces motifs, ces raisons, sont dans la nature même de l’homme, et c’est pourquoi les élaborations libérales doivent être comprises dans le prolongement des efforts médiévaux vers l’indépendance du temporel. John Milbank voit au contraire un monde médiéval saturé de christianisme, et c’est pourquoi d’ailleurs il est obligé de définir le libéralisme de Hobbes et Locke comme une hérésie chrétienne. Or il n’y a pas de plus grand obstacle à la compréhension de ce qui s’est passé que cette représentation du Moyen Âge. On écrit l’histoire comme s’il y avait eu une époque où « tout le monde était chrétien », où la religion exerçait son autorité sur tous les aspects de la vie. Quel manque d’imagination ! Ne lit-on pas les fabliaux, Boccace, Marcile ? Ou pense-t-on que les gens du Moyen Âge n’étaient pas des hommes comme nous, mais seulement des saints ou des saintes de vitrail ?
En vérité, en ces temps comme aujourd’hui, il y avait trois grandes forces – trois grands désirs – dans la nature humaine qui regimbaient contre la loi et la foi chrétienne : le désir sexuel, le désir d’indépendance de la raison, le désir de se gouverner soi-même. Ce sont les trois grandes voies par lesquelles l’homme espère se suffire à lui-même. Seule la troisième nous concerne directement ici, mais elle est inséparable des deux premières. Si Machiavel entend délivrer l’acteur politique des règles de sa conscience dans le Prince, il a le même propos pour les hommes privés, en particulier pour les femmes, en ce qui concerne leur vie conjugale dans la Mandragore.

II
L’originalité du christianisme

Dans les aires juives et musulmanes au Moyen Âge, le désir sexuel et le plaisir philosophique ne furent pas moins impérieux que dans l’aire chrétienne. Ce qui fut propre à l’aire chrétienne, c’est l’audace et la cohérence du projet politique, ou la manière dont le désir d’émancipation philosophique se lia à un projet de construction politique, chose que l’on ne peut observer ni chez les Juifs ni chez les Musulmans. Quelle est la cause dans la religion chrétienne de ce développement propre au monde chrétien ? C’est une question très difficile à laquelle je n’ai pas de réponse. On dit souvent que le christianisme se distingue des deux autres révélations par le fait qu’il propose une foi et non pas, comme dans le judaïsme et l’islam, une loi ; qu’il laisse donc les Chrétiens libres de s’organiser politiquement comme ils l’entendent. C’est certainement vrai, même si l’Eglise de la fin de l’empire romain ou de la période médiévale n’apparaît pas spécialement comme une institution qui « laisse libres » les sociétaires.
Suivant une suggestion de Saint Augustin, je mettrais l’accent sur le point suivant : ce qui distingue les Chrétiens de tous les autres, païens comme Juifs et Musulmans, c’est qu’ils rejettent entièrement la distinction entre le grand nombre et le petit nombre, entre l’exotérique et l’ésotérique, en ce qui concerne l’accès à la vérité divine. Distinction essentielle pour la philosophie païenne, et qui joue un rôle considérable dans le judaïsme et l’islam. Pour le christianisme, les hommes ne sont pas naturellement égaux, mais ils sont également capables de recevoir la vérité divine. Cela rendit possibles des développements impossibles ailleurs.

III
L’Etat neutre ou laïc

Ce qui est plus clair, c’est la manière dont la philosophie libérale conçut le projet d’émancipation à l’égard de l’autorité de l’Eglise. Puisque le « mélange médiéval » conduisait à des conséquences si dommageables, et finalement, après la Réforme, à ces guerres « civiles et religieuses » qui fixèrent définitivement les termes fort urgents de « notre problème », il fallait « nettoyer l’aire » et construire un ordre humain exempt de cette confusion. L’instrument et le pivot de ce nouvel ordre, c’est l’Etat souverain et libéral qui fait l’objet de mes travaux. Disons seulement ici qu’il repose sur la séparation entre le pouvoir et l’opinion, y compris ou en particulier religieuse. Une certaine critique catholique a dénoncé cet Etat neutre ou laïc comme un Etat qui était en réalité athée qui substituait à l’autorité de l’Eglise l’autorité d’une idéologie antireligieuse. Certains épisodes de l’histoire de nos nations justifient un tel diagnostic, mais il serait erroné d’y voir la vérité générale de l’Etat libéral. C’est que ledit Etat n’a pas seulement domestiqué ou humilié l’Eglise, il a aussi noué alliance, non sans tensions ou crises, avec sa nation qui était largement chrétienne. Combien nombreuses et variées sont, dans la France de la laïcité militante, les collaborations entre l’Etat, au sens de l’organisation politique de la nation, et les citoyens chrétiens, en particulier catholiques ! Je ne mentionnerai que le financement de l’enseignement privé catholique et l’entretien des édifices du culte.

Si je voulais résumer d’un mot les mérites du libéralisme pour un chrétien, je dirais ceci : un ordre politique libéral en état de marche décourage la recherche d’une « théologie politique » chrétienne. Qu’est-ce qu’une « théologie politique » ? C’est une construction intellectuelle qui prétend déduire un ordre politique ou social des propositions ou des dogmes du christianisme. Le « droit divin des rois » ou la « théologie de la libération » sont de telles « théologies politiques ». Elles peuvent avoir leurs mérites dans des circonstances données, mais il convient d’en mesurer toujours le caractère extrêmement glissant. Le libéralisme nous fait regarder aussi avec scepticisme les « théologies sociales » comme le « corporatisme » ou le « socialisme chrétien » qui semble avoir la sympathie de John Milbank. Il aurait aussi ma sympathie si je pensais que notre seule tâche est de peindre l’image de la société chrétienne la plus plaisante et avenante. Dieu nous garde des utopies chrétiennes !
Nous pouvons peu de chose, et nous savons que nous sommes pêcheurs. L’ordre libéral ne nous empêche pas de « devenir chrétiens ». Il n’empêche pas l’Eglise de poursuivre sa mission. Sa cupidité ne nous empêche pas d’être tempérants. Sa débauche ne nous empêche pas de « garder notre cœur ». Sa cupidité et sa débauche d’ailleurs n’appartiennent pas au libéralisme en tant que tel, mais sont le fait de l’homme pêcheur. Nous appartenons à de vieilles nations chrétiennes dont il est légitime et honorable de vouloir préserver, voire renforcer, la marque chrétienne, non par affection pour nos « racines », mais parce que c’est ainsi que nous remplirons la responsabilité politique que chacun de nous a à l’égard de son peuple. Responsabilité pour le « salut temporel » du peuple, mystérieusement lié au salut éternel du chacun de nous, comme Péguy l’a ressenti et expliqué de façon inoubliable.

mercredi 1 mai 2013

Immigration et République (2/2)



 
Une fois bien établi que, selon les principes républicains, chaque peuple a le droit imprescriptible de décider si, quand et comment il admettra des étrangers, il reste à déterminer en fonction de quelles considérations ce droit devra être exercé.
Il existe bien entendu une multitude de considérations circonstancielles qui peuvent justifier qu’un peuple exerce son droit à refuser les nouveaux-venus. Les considérations économiques, par exemple, peuvent être parfaitement légitimes et nulle communauté politique n’a le devoir de mettre en danger sa prospérité pour essayer de soulager la misère du monde. Mais le principe fondamental qui devrait toujours guider une politique migratoire démocratique est le suivant : le gouvernement républicain existe pour assurer à ses citoyens les « bienfaits de la liberté », par conséquent le premier devoir de ce gouvernement est d’écarter et de combattre tout ce qui pourrait mettre en péril cette « liberté rationnelle », selon l’expression du Fédéraliste.
Soit, mais quel rapport avec l’immigration ?
Le rapport est le suivant. Pour subsister, le gouvernement républicain ne requiert pas seulement des institutions et des lois d’une certaine sorte, il requiert aussi des citoyens présentant certaines qualités particulières.
Contrairement à une croyance assez répandue dans certains milieux intellectuels, la démocratie libérale ne repose pas sur une conception particulièrement « pessimiste » de l’être humain, ni ne prétend remplacer les qualités humaines par une machinerie institutionnelle destinée à faire émerger le bien commun du seul jeu des égoïsmes individuels. Certes, les Constitutions démocratiques modernes, avec leurs systèmes de checks and balances, visent à « opposer l’ambition à l’ambition », selon les mots du Fédéraliste, ou à faire en sorte que « par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir », selon l’expression célèbre de Montesquieu. Mais ceci n’est pas le fin mot de l’histoire.
Le même Publius, qui explique que la Constitution des Etats-Unis est destinée à « suppléer par l’opposition et la rivalité des intérêts au défaut de sentiments meilleurs », écrit dans le numéro 55 du Fédéraliste : « De même que l’humanité nous offre un degré de dépravation qui nécessite, jusqu’à un certain point, la circonspection et la défiance, de même on trouve dans la nature humaine des qualités qui méritent, dans une certaine mesure, l’estime et la confiance. Le gouvernement républicain suppose plus qu’aucune autre forme l’existence de ces qualités. Si les tableaux, faits par la défiance politique de quelques-uns, retraçaient fidèlement le caractère humain, il faudrait en conclure qu’il n’y a point assez de vertus parmi les hommes pour le self-government ; et que les chaînes du despotisme peuvent seules les empêcher de se détruire et de se dévorer les uns les autres. »
Autrement dit, la démocratie libérale est un régime qui ne peut convenir qu’à un peuple d’un certain type, possédant, dans son ensemble, certaines convictions, certaines mœurs, certaines qualités de caractère.
Quelles sont ces qualités de caractère - ce que l’on appelait autrefois des vertus ?
Elles peuvent être regroupées en deux grandes catégories : la modération et la combativité. Un peuple ne peut se gouverner lui-même, être libre au sens politique du terme, que s’il se compose d’individus capables de se gouverner eux-mêmes au quotidien, c’est-à-dire de maitriser et d’ordonner leurs passions, d’être tempérants, frugaux, travailleurs, honnêtes, bienveillants envers leurs concitoyens, respectueux de la loi et des institutions, bref modérés au sens noble du terme. Mais ils doivent aussi avoir au fond de leur cœur un profond amour de la liberté, une fierté républicaine qui, comme les signataires de la Déclaration D’indépendance, les poussera au besoin à engager « nos vies, nos fortunes et notre bien le plus sacré, l'honneur » au service de la cause du self-government.
Ce mélange de douceur et de fierté ombrageuse, d’obéissance spontanée à la loi et de vigilance sourcilleuse vis-à-vis de ce qui pourrait menacer votre liberté, est évidemment difficile à obtenir et difficile à conserver. Il est bien des manières de passer la juste mesure et il est par conséquent inévitable que bien des peuples ne présentent pas les qualités nécessaires pour se gouverner eux-mêmes.
Les implications pour la politique migratoire sont évidentes : puisque le caractère des citoyens a une telle importance pour la préservation du gouvernement républicain, il est du devoir des autorités publiques de ne laisser s’installer dans le pays que les étrangers dont l’on peut raisonnablement penser qu’ils présentent les qualités requises pour participer un jour au gouvernement républicain. Et il va sans dire qu’à ces considérations qualitatives pourront être ajoutées des considérations quantitatives sur le nombre de migrants qu’il convient de laisser rentrer.
Mais, dira-t-on immédiatement, comment porter un tel jugement sur les qualités de ceux qui se présentent à nos portes ? Qui donc est capable de lire dans les secrets du cœur humain ?
La réponse est bien sûr : personne. Et cependant il est absolument indispensable que les autorités publiques portent un tel jugement, il est de leur devoir imprescriptible d’essayer de discriminer parmi les migrants qui veulent franchir les frontières du pays.
Elles devront donc pour ce faire recourir à des catégories générales, comme la race, la nationalité ou la religion. Très exactement ce qu’on fait les Etats-Unis tout au long de leur histoire et jusqu’à une date très récente.

 
Lorsque les autorités américaines utilisaient des catégories générales, comme la nationalité, pour décider qui serait autorisé à rentrer sur le territoire des Etats-Unis, elles ne le faisaient pas dans l’idée que tous les membres de la nation en question étaient aptes ou inaptes à devenir un jour citoyens de la république américaine. Elles ne pensaient évidemment pas que, par exemple, tous les Hollandais étaient vertueux et tous les Chinois vicieux. Mais elles avaient recours à ces catégories grossières parce que les caractéristiques partagées par un grand nombre d’individus de telle ou telle nationalité ou de telle ou telle origine étaient tenues pour susceptibles d’affecter leur capacité à s’assimiler en tant que groupe à la nation américaine.
La politique migratoire idéale serait, bien évidemment, une politique basée sur un jugement strictement individuel des qualités de chaque migrant. Mais une telle politique est totalement impossible, par conséquent il est nécessaire, en ce domaine comme en tant d’autres, de recourir à des « idées générales » qui, comme le remarquait Tocqueville, « ont cela d’admirables qu’elles permettent à l’esprit humain de porter des jugements rapides sur un grand nombre d’objets à la fois ». Ces idées sont imparfaites, elles font toujours « perdre en exactitude ce qu’elles donnent en étendue », mais nous ne saurions nous en passer car, « si l’esprit humain entreprenait d’examiner et de juger individuellement tous les cas particuliers qui le frappent, il se perdrait bientôt au milieu de l’immensité des détails et ne verrait plus rien. »
Ceci est sans doute assez difficile à accepter, pour nous qui professons officiellement une sainte horreur des « amalgames ». Mais un peu de réflexion et de bonne foi nous amènera à reconnaitre qu’il y a là une loi inflexible de la condition humaine. Toute loi, quelle qu’elle soit, repose nécessairement sur ce que Tocqueville nommait des « idées générales » et que nous stigmatisons aujourd’hui injustement sous le nom « d’amalgames » ou de « stéréotypes ».
Plus difficile à accepter, en revanche, est l’idée qu’il pourrait exister quelque chose comme un « caractère national » et que certains peuples ou certaines communautés pourraient être, en tant que groupes, incapables d’accéder à la liberté politique. Il s’agit pourtant là de conceptions très anciennes, qui ont été soutenues par les plus grands philosophes aussi bien que par les plus grands hommes d’Etat pendant des siècles, que dis-je ! pendant des millénaires, et qui n’ont été remisées dans les placards de la pensée que très récemment, et pour de mauvaises raisons. Non parce que ces conceptions auraient été réfutées, mais parce qu’elles ont été considérées comme malséantes.
Qu’y a-t-il pourtant d’extraordinaire et d’inacceptable dans l’idée que, l’homme étant un animal social et politique, il est affecté dès son enfance par le type d’éducation qu’il reçoit, au sein de sa famille, à l’école, à l’église, à la synagogue ou à la mosquée, dans toutes les institutions chargées de l’amener à l’âge adulte ? Qu’y a-t-il d’extravagant dans l’idée qu’un régime politique d’une certaine sorte, ordonné autour de certaines conceptions du bien et du mal, du juste et de l’injuste, du noble et de l’ignoble, tend à inculquer au plus grand nombre, directement et indirectement, des opinions, des sentiments, des habitudes, des mœurs, qui sont en conformité avec ces conceptions ? Qu’y a-t-il d’absurde ou de contraire à notre expérience courante, dans l’idée qu’une religion d’une certaine sorte tend à produire chez la plupart de ses adeptes un caractère d’une certaine sorte ? En quoi est-il contraire aux règles de la logique ou de la psychologie la plus élémentaire que de dire, par exemple, qu’une religion qui place en son centre l’idée d’un Dieu omnipotent et qui ne se définit par rien d’autre que sa volonté, efface nécessairement la notion de libre-arbitre et encourage le fatalisme chez ses adeptes ?
Rien de tout cela n’est absurde, ni stupide, ni immoral. Rien de tout cela n’est contraire ni à la raison ni à l’expérience, dès lors que nous gardons à l’esprit qu’il s’agit là simplement d’idées générales, et que ce qui vaut pour le groupe ne vaut pas pour chacun des individus qui le composent. Non, cela n’est pas même contraire à l’idée de l’égalité fondamentale de tous les hommes. Que les hommes soient égaux en droits naturels ne les empêche nullement de développer certaines opinions, certaines coutumes, certaines mœurs, qui leur rendent l’exercice de leurs droits naturels plus ou moins aisé, et même parfois impossible.
De cela les fondateurs des Etats-Unis étaient intimement convaincus, et eux qui avaient engagé leurs vies, leurs fortunes, et leur bien le plus sacré, l’honneur, pour les droits naturels des Américains, n’ont jamais hésité à affirmer que certains groupes humains n’étaient pas aptes à se gouverner eux-mêmes et, par conséquent, que l’incorporation des individus issus de ces groupes au sein de la république américaine n’était pas souhaitable. Ainsi, jusqu’en 1870, seuls les individus de race blanche pouvaient accéder à la nationalité américaine. Les Indiens d’Amérique du Nord (les « peaux-rouges ») ne purent accéder à la naturalisation qu’en 1924, et les Chinois en 1943. Ce n’est que dans les années 1950 que furent progressivement levées toutes les restrictions basées sur l’origine nationale.
Avant de condamner comme « racistes » des générations de législateurs américains, rappelons-nous tout d’abord que, jusqu’à une date somme toute assez récente, « Blancs » signifiait en pratique « Européens » et que l’Europe était le berceau de la civilisation occidentale, c’est-à-dire le berceau de cette forme si particulière de gouvernement qu’est la démocratie libérale. Autrement dit, il était raisonnable de penser que seuls des migrants Européens présenteraient les qualités intellectuelles et morales indispensables pour devenir un jour d’honnêtes et productifs citoyens de la république américaine.

 
Toutefois, il est juste d’ajouter que la préférence pour les migrants d’origine européenne n’était pas toujours uniquement fondée sur des raisons aussi élevées. Benjamin Franklin, par exemple, avouait franchement qu’il préférait les immigrants anglo-saxons, car les autres Européens « sont en général d’un teint basané ». « Mais peut-être », ajoutai Franklin, « suis-je partial envers le teint de mes compatriotes, car une telle partialité est naturelle à l’être humain. » Nous sourions ou nous nous indignons à ce genre de remarque, mais peut-être devrions nous aussi y réfléchir. Car si, comme il n’est guère douteux, une telle partialité est effectivement naturelle à l’être humain, cela n’est pas dépourvu de conséquences politiques, car cette « partialité » signifie que, toutes choses égales par ailleurs, une plus grande mixité ethnique aura pour conséquence une diminution de ce que les sociologues appellent « le capital social », c’est-à-dire la confiance réciproque et spontanée entre les membres de la société. Ce que constate d’ailleurs la science sociale contemporaine[1].
Mais éloignons-nous de ces rivages dangereux et considérons un exemple qui ne peut manquer de nous tenir particulièrement à cœur : le cas de la France au moment de la Révolution, vu par un homme d’Etat américain éminent.
Les Français, écrivait Gouverneur Morris dans son journal, « tentent d’ériger une Constitution Américaine... sans réfléchir qu’ils n’ont pas de citoyens américains pour soutenir cette Constitution. » (Gouverneur Morris - « Gouverneur » était bien son prénom - fut l’un des membres importants de la Convention de Philadelphie puis s’installa en France pour ses affaires en 1789, où il servit comme Ministre Plénipotentiaire du gouvernement américain de 1792 à 1794. Morris retourna aux Etats-Unis en 1798).
« Je désire profondément », poursuivait-il, « vraiment profondément, le bonheur de ce peuple inconstant. Je les aime. J’ai de la gratitude pour leurs efforts au service de notre cause et je regarde l’établissement d’une bonne Constitution ici comme le principal moyen, sous l’autorité de la divine providence, d’étendre les bienfaits de la liberté aux millions de mes frères humains qui gémissent dans les fers sur le continent européen. Mais je ne m’abandonne guère aux illusions flatteuses de l’espoir, car je ne perçois pas pour le moment cette réforme des mœurs sans laquelle la liberté n’est qu’un mot creux. »
Au jugement de Morris, les Français manquaient, dans leur ensemble, des qualités morales nécessaires à un peuple libre.
« Chacun s’accorde à dire qu’il y a ici un total abattement des mœurs, mais cette position générale ne pourra jamais faire sentir à un Américain le degré de dépravation [des Français]. C’est avec un matériau si friable que le grand édifice de la liberté doit être érigé. ... Il y a un principe fatal qui traverse tous les rangs de la société. C’est la parfaite indifférence à la violation de ses engagements. L’inconstance est tellement mêlée au sang, à la moelle, et à toute l’essence de ce peuple, que lorsqu’un homme important et de haut rang rit aujourd’hui de ce qu’il affirmait sérieusement hier, cela est considéré comme étant dans l’ordre naturel des choses. ... La grande masse des gens du peuple n’a pas d’autre religion que ses prêtres, pas d’autre loi que ses supérieurs, pas d’autre moralité que son intérêt. »
La suite des événements, bien sûr, a donné raison à Morris puisque la Révolution française, dont les commencements généreux émouvaient même le raisonnable Tocqueville, a rapidement sombré dans la guerre, la terreur et la tyrannie. 

Il va sans dire que, sur la base de telles considérations, Morris aurait très probablement conseillé à son gouvernement de refuser d’admettre les émigrants français si ceux-ci s’étaient brusquement présentés en grand nombre aux portes des Etats-Unis. Nul « racisme » ou « francophobie » en cela, simplement une juste appréciation du caractère de la nation française à cette époque, ainsi qu’une profonde compréhension des conditions d’existence du gouvernement républicain.
Morris était bien loin de croire que jamais les Français ne pourraient bâtir une république semblable à celle des Etats-Unis. Mais il estimait que les progrès nécessaires à cela ne pourrait être que très progressifs.
« Du temps est nécessaire pour amener des esclaves aux bienfaits de la liberté. Du temps. Du temps. De l’éducation. Mais qu’est-ce que l’éducation ? Ce n’est pas l’instruction. C’est davantage l’effet de la société sur les habitudes et les principes de chaque individu, le formant dès l’enfance à se conduire ensuite comme un bon citoyen et à contribuer à son tour à la formation des autres. Il en résulte que les progrès vers la liberté doivent être lents. »
Il en résulte également, bien que Morris ne le dise pas explicitement, qu’il serait vain de croire qu’un quelconque programme « d’éducation » administré par les autorités publiques pourrait aisément transformer des immigrants en bons citoyens du pays qui les a accueilli. Dans la marche vers la liberté ordonnée, la seule qui soit réellement un bienfait, il n’existe pas de raccourcis.
Pour conclure sur ce sujet, nous ne pouvons sans doute guère faire mieux que de citer un peu longuement les propos d’Alexander Hamilton, l’un des trois auteurs du Fédéraliste.
Quelques mots de contexte. En 1800, Jefferson est élu président des Etats-Unis à une courte majorité et grâce à l’apport décisif des voix des immigrants les plus récemment arrivés. Dans son premier message annuel au Congrès, Jefferson proposa donc que les étrangers puissent acquérir la nationalité américaine dès leur arrivée aux Etats-Unis, au lieu de satisfaire aux quatorze ans de résidence qui étaient exigés à cette époque. Ce à quoi Hamilton, le vieil adversaire politique de Jefferson, s’opposa fermement.
Toute ressemblance avec la situation française actuelle... mais écoutons Hamilton expliquer son opposition au projet de Jefferson.
« La sûreté de la république dépend de manière essentielle de l’énergie d’un sentiment national commun ; d’une uniformité des principes et des habitudes ; du fait que les citoyens soient exempts d’influences et de préjugés étrangers ; et de l’amour de la patrie que l’on trouvera presque toujours étroitement lié avec la naissance, l’éducation, et la famille. L’opinion avancée dans les Notes sur l’Etat de Virginie [le célèbre ouvrage de Jefferson] selon laquelle les étrangers apporteront généralement avec eux des attachements pour les personnes qu’ils ont laissé derrière eux ; pour le pays de leur naissance, et pour ses coutumes et ses mœurs particulières, est incontestablement correcte. Ils nourriront également des opinions sur la politique en accord avec le type de gouvernement sous lequel ils auront vécu ; ou bien s’ils devaient en venir ici à préférer notre type de gouvernement, n’est-il pas extrêmement improbable qu’ils puissent apporter avec eux cet amour tempéré pour la liberté, qui est si essentiel au vrai républicanisme ? »
En conclusion, écrivait Hamilton :
« Dans la recommandation de conférer les privilèges de la citoyenneté américaine à tous les migrants étrangers sans distinction, dès qu’ils sont entrés dans notre pays, se trouve la tentative de briser toutes les barrières qui ont été érigées pour préserver un esprit et un caractère national ; et de laisser rentrer les plus puissants moyens de pervertir et de corrompre à la fois l’un et l’autre. »
En dépit du fait que le parti de Jefferson ait alors dominé le Congrès, celui-ci se rangea à l’avis de Hamilton et rejeta le projet du nouveau Président.

Nous le voyons par l’exemple des Etats-Unis, l’universalisme des Droits de l’homme, le fait de considérer que tous les hommes sont naturellement dotés des mêmes droits essentiels, n’a nullement pour conséquence de s’abandonner au cosmopolitisme. Bien loin d’être incompatible avec une politique migratoire stricte et « discriminante », le républicanisme vrai exige au contraire une telle politique. Décourager un certain type d’immigration, n’accorder la citoyenneté à ceux que l’on a admis sur son territoire qu’avec parcimonie et prudence, veiller à maintenir et à promouvoir un esprit et un caractère national, font partie des devoirs fondamentaux d’un homme d’Etat républicain. Nous le voyons aussi, ceux qui refusent de considérer de telles questions au prétexte de ne pas « stigmatiser » ou de ne pas alimenter les passions mauvaises font preuve au mieux d’ignorance, au pire de lâcheté, et très certainement ne sauraient être considérés comme de bons républicains. Quant à ceux qui, par calcul, comme a pu le faire Jefferson dans un moment d’égarement, cherchent activement à abaisser toutes les barrières à l’immigration et à la naturalisation, ils ne méritent pas d’autre nom que celui d’ennemi objectif de la république.


[1] Robert Putnam : “E pluribus unum : Diversity and Community in the Twenty-first Century”.